Termes et conditions générales d’utilisations du site Internet MetalWood

À travers ce site Internet (le « Site »), MetalWood met à votre disposition des informations et des documents (indiqués collectivement comme le « Matériel »), ainsi que divers services (les « Services »), soumis aux termes et aux conditions exposés par la suite dans ce document (les « Conditions d’utilisation »). En accédant au site, vous acceptez les Conditions d’utilisation. MetalWood se réserve le droit de modifier les Conditions d’utilisations suivant ses propres choix. L’utilisation du Site est régie par la plus récente version des Conditions d'utilisation publiées sur le Site au moment de l’utilisation. De plus, en utilisant certains Services ou Matériel du Site, vous serez soumis aux lignes directrices et aux normes applicables à ces Services ou à ce Matériel. Ces dernières pourraient contenir des termes et des conditions additionnelles par rapport aux Conditions d’utilisation. Toutes les lignes directrices et les normes se réfèrent aux Conditions d’utilisation. En enfreignant une des Conditions d’utilisation, vous n’aurez plus l’autorisation d’accéder au Site et le Matériel téléchargé ou imprimé devra être immédiatement détruit.

Copyright ; licence limitée

Le Matériel et les Services offerts par le Site sont protégés par le copyright et/ou par d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée du Matériel et des Services représentera une violation de ces lois. Suivant ce qui est expressément indiqué dans ce document, MetalWood et ses fournisseurs ne vous reconnaissent aucun droit explicite ou implicite dérivé de brevets, copyright, marques de fabriques ou informations confidentielles en rapport avec le Matériel et les Services. Suivant ce qui est expressément indiqué dans ce document, aucune information ou aucun document contenus dans le Site ne pourront être reproduits sous aucune forme que ce soit et de quelque moyen que ce soit sans une autorisation préalable écrite de MetalWood.

Utilisation des informations présentes sur le Site

À moins que cela ne soit indiqué différemment autre part sur le Site, vous pouvez visualiser, télécharger et imprimer les documents et les informations disponibles sur le Site aux conditions suivantes :

• Les documents et les informations peuvent être exclusivement utilisés dans un but personnel d'information interne et non commerciale.
• Les documents et les informations ne peuvent être modifiés ou altérés d’aucune manière que ce soit.
• Les documents et les informations présents sur le Site ne peuvent être distribués.
• Il n’est pas permis d’éliminer les informations qui concernent les droits sur le copyright ou la possession contenus dans les documents et les informations.
• MetalWood se réserve le droit de révoquer l’autorisation de visualiser, télécharger et imprimer les documents et les informations présents sur le Site à tout moment. Toute utilisation devra immédiatement cesser suite à l’envoi d’une communication écrite par MetalWood.
• Les droits dont vous jouissez constituent une licence et non une cession de titre de possession.

Le droit indiqué ci-dessus de visualiser, télécharger et imprimer les documents et les informations présents sur le Site ne s’étend pas au design ou à la présentation graphique du Site. Les éléments qui composent le Site sont protégés par les lois sur la marque et par d’autres lois et ils ne peuvent être copiés ou reproduits entièrement ou en partie.